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Allemagne

Bosch a accepté de verser une amende de 90 millions d’euros

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L’équipementier allemand Bosch a accepté de payer une amende de 90 millions d’euros dans le cadre du scandale des moteurs diesel truqués, a annoncé le parquet de Stuttgart.

La justice allemande amis en évidence des « manquements au devoir de surveillance », seule base juridique possible pour poursuivre pénalement une entreprise en Allemagne.

Le parquet reproche à Bosch d’avoir livré à des « constructeurs allemands et étrangers » environ 17 millions de pièces de moteurs « dont le logiciel permettait pour partie » de tricher sur le niveau réel d’émissions de NOx.

« L’initiative » de cette tricherie « émane de salariés des constructeurs automobiles », a néanmoins souligné le parquet de Stuttgart. En effet, le scandale des moteurs truqués avait éclaté en septembre 2015 au sein du groupe Volkswagen.

Bosch a ainsi déclaré dans un communiqué avoir « renoncé à faire appel », refermant l’un des volets judiciaires de cette affaire tentaculaire. L’équipementier a ajouté qu’il allait « continuer à développer ses structures internes » dédiées à la conformité.

Pour rappel, le tribunal de Stuttgart avait infligé début mai une amende de 535 millions d’euros à la marque Porsche, dans le même cadre légal, tandis que les constructeurs Volkswagen et Audi ont écopé d’un total de 1,8 milliard d’euros d’amendes.

Bosch avait par ailleurs déjà consenti en 2017 à verser plus de 300 millions de dollars de dédommagement aux Etats-Unis, dans une affaire similaire concernant des équipements pour des véhicules Chrysler, sans admettre sa culpabilité.

Malgré le règlement de ce volet de l’affaire des moteurs truqués, la justice allemande poursuit ses enquêtes individuelles visant des salariés du secteur automobile, dont trois cadres de Bosch soupçonnés depuis 2017 de « complicité de fraude » au profit de Volkswagen.

Source : AFP, AUTOMOTIVE NEWS (23/5/19)

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