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Allemagne

Affaire Volkswagen : en Allemagne, un premier grand procès s’ouvrira lundi 10 septembre

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Trois ans après l’éclatement du scandale des moteurs truqués, un premier grand procès contre le groupe Volkswagen va s’ouvrir lundi 10 septembre en Allemagne ; le tribunal de Brunswick visera à déterminer si le groupe allemand aurait dû informer plus tôt les marchés financiers de ses manipulations.

Pour rappel, le 18 septembre 2015, l’EPA (agence américaine de l’environnement) accusait le groupe Volkswagen d’avoir manipulé les niveaux d’émissions de quelque 11 millions de véhicules diesel. L’action Volkswagen avait alors chuté de 40 % en deux jours, poussant les actionnaires à réclamer des dédommagements de plus de 9 milliards d’euros.

Le groupe allemand n’avait admis les manipulations que 22 et 23 septembre. Le président de Volkswagen à l’époque, Martin Winterkorn, avait alors démissionné.

Ensuite, les autorités allemandes ont imposé à VW un rappel de 8,5 millions de véhicules en Europe et en 2016, le groupe avait subi sa première perte annuelle depuis plus de 20 ans.

En juin 2016, Volkswagen avait accepté un accord aux Etats-Unis, aux termes duquel il a dû verser une amende de 14,7 milliards de dollars. En janvier 2017, le constructeur a également accepté de plaider coupable aux Etats-Unis. Depuis, un ancien ingénieur et un ancien dirigeant de Volkswagen ont été condamnés aux Etats-Unis.

En février 2018, le groupe Volkswagen a néanmoins déclaré avoir renoué avec les bénéfices sur l’année 2017.

Le procès qui va s’ouvrir en Allemagne ne porte pas directement sur les manipulations mais sur de possibles manipulations du cours de l’action Volkswagen. Le procès cherchera notamment à déterminer si les dirigeants du groupe ont prévenu les marchés suffisamment rapidement (et donc dès qu’ils ont été mis au courant de la fraude).

Le procès ne tranchera pas les 3 560 requêtes individuelles des actionnaires lésés, mais doit répondre aux quelques 200 questions communes à ces dossiers, dans le cadre d’une « procédure modèle », une sorte de procès en recours collectif typique du droit allemand (dans lequel un plaignant est choisi pour représenter tous les autres et le résultat de son procès est appliqué aux autres plaignants).

Le fonds d’investissement DeKa a été choisi comme « requérant modèle ». Selon les avocats de ce fonds, Volkswagen aurait été au courant de la fraude et aurait dû la révéler entre 2008 (début de l’installation des logiciels truqueurs) et septembre 2015 (éclatement du scandale). Le rôle de l’ancien président, M. Winterkorn, sera particulièrement examiné.

Ce premier procès est loin d’être le seul prévu en Allemagne, plusieurs parquets ayant ouvert des enquêtes pour fraude, manipulation de cours ou publicité mensongère, contre le groupe Volkswagen, ses marques Audi et Porsche, mais aussi contre certains individus (des salariés anciens ou actuels du groupe), ou encore contre Daimler et Bosch.

La seule enquête du parquet de Brunswick vise déjà plus de 40 personnes. Le parquet de Brunswick a déjà infligé à Volkswagen une amende d’un milliard d’euros en juin, pour « manquements au devoir de surveillance », la seule incrimination pénale qui peut être reprochée à une entreprise.

Jusqu’à présent, le scandale des moteurs truqués a coûté plus de 27 milliards d’euros au groupe Volkswagen.

Si Volkswagen est condamné dans ce procès, les juges devront déterminer au cas par cas les montants des dédommagements que le constructeur devra verser à ses investisseurs.

Source : AFP (7/9/18), AUTOMOBILWOCHE (6/9/18)

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