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#Emissions de CO2 - #Malus - #Poids

Le Sénat assouplit sur cinq ans le « malus CO2 »

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Le Sénat a adouci, lors de l’examen en première lecture du projet de budget pour 2021, la pente du renforcement prévu du « malus CO2 » pour l’achat de véhicules jugés polluants ; l’Assemblée nationale pourra revenir en nouvelle lecture sur ce lissage allongé de deux années auquel le gouvernement est défavorable.

Depuis le mois de février, un malus automobile vise tous les véhicules émettant plus de 138 grammes de CO2 au kilomètre et monte jusqu’à 20 000 euros pour l’achat des plus polluants. Pour l’alourdir, le projet de budget 2021 prévoyait initialement d’abaisser ce seuil à 131 grammes dès janvier 2021, puis à 123 grammes en 2022. Mais, au vu de l’ajout d’un malus poids, le gouvernement a opté pour une pente moins forte, lissée sur trois ans, avec un seuil de 133 g/km en 2021, 128 g/km en 2022 et 123 g/km en 2023. Le malus pourra augmenter chaque année d’un maximum de 10 000 euros.

A l’issue d’un débat nourri opposant les ailes droite et gauche de l’hémicycle, le Sénat a voté à main levée un amendement du rapporteur général du Budget Jean-François Husson (LR) proposant un lissage sur cinq ans. Le seuil serait abaissé à 135 g/km en 2021, 132 g/km en 2022, 129 g/km en 2023, 126 g/km en 2024 et 123 g/km en 2025.

Le Sénat aura encore à se prononcer ultérieurement sur le nouveau « malus au poids » des voitures de plus de 1 800 kilos introduit par le gouvernement à l’Assemblée nationale.

AFP (23/11/20)

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